Associer les dirigeants et cadres clés au capital de l'entreprise, dans un cadre juridique et fiscal exigeant réservé à des profils avertis.
Un management package désigne l'ensemble des instruments par lesquels les dirigeants et cadres d'une entreprise investissent à ses côtés, le plus souvent lors d'une opération de reprise ou de croissance : actions ordinaires, actions de préférence, bons de souscription, attributions gratuites d'actions ou options. Ces outils alignent les intérêts des managers et des actionnaires, en contrepartie d'un investissement personnel exposé au risque de l'entreprise.
Nous intervenons aux côtés de l'avocat en charge de la structuration, pour éclairer le dirigeant sur les conséquences patrimoniales de son investissement : montant engagé, éventuel financement, mode de détention (direct ou via une société), articulation avec le reste du patrimoine et scénarios de sortie. Nous n'élaborons pas le montage : nous aidons à en mesurer les enjeux et à préparer l'après-cession.
Le dirigeant ou cadre dirigeant invité à investir dans le capital de son entreprise, notamment lors d'une opération avec un fonds d'investissement. La solution s'adresse à des personnes averties, capables de supporter la perte de l'investissement et d'en accepter l'illiquidité pendant plusieurs années.
L'investissement est exposé au risque de perte totale en capital, en particulier pour les instruments subordonnés ou à effet de levier. Les titres sont illiquides jusqu'à un événement de sortie incertain dans sa date et son montant. Le traitement fiscal des gains (plus-value ou salaire) fait l'objet d'une jurisprudence et d'une législation évolutives, avec un risque de requalification. Le montage doit être validé par un avocat spécialisé ; un financement à crédit accroît le risque.
Les gains peuvent relever, selon les instruments et les conditions d'acquisition, du régime des plus-values ou de celui des traitements et salaires ; le cadre légal a récemment évolué et reste mouvant. L'analyse relève de votre avocat fiscaliste, selon votre situation.
Principes généraux, selon votre situation et le cadre légal en vigueur.
Accéder à une solution via le cabinet ne vous coûte aucun honoraire supplémentaire. Comme la plupart des cabinets de gestion de patrimoine, nous sommes rémunérés par les producteurs sous forme de commissions intégrées aux frais du produit — les mêmes frais que vous supporteriez en souscrivant en direct. Nous vous les présentons avec transparence avant toute décision. En contrepartie, vous bénéficiez de notre sélection, de la négociation des conditions et d'un suivi dans la durée.
Nous ne structurons pas l'opération, qui relève de l'avocat et des actionnaires. Nous accompagnons le dirigeant pour situer cet investissement dans son patrimoine global, évaluer le risque qu'il accepte et préparer l'emploi des éventuels fruits de la sortie.
Oui. Les instruments d'un management package sont exposés aux aléas de l'entreprise et souvent subordonnés aux autres investisseurs : en cas de sous-performance ou de défaut, l'investissement peut être intégralement perdu.
Notre approche : Fiscalité patrimoniale · Dirigeants & professions libérales.
Structurer la détention de ses titres et préparer une cession dans le cadre légal du report d'imposition, avec une obligation de réinvestissement à respecter.
Découvrir la solution NicheOuvrir le capital de l'entreprise à ses salariés au travers d'un fonds dédié logé dans le plan d'épargne entreprise.
Découvrir la solution Haut de gammeInvestir aux côtés d'un nombre restreint d'investisseurs dans une ou quelques entreprises identifiées, avec un ticket élevé.
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Information générale : tout investissement comporte un risque de perte en capital, et la pertinence d'une solution s'apprécie au regard de votre situation, de sa fiscalité et de sa liquidité. Les missions de conseil en investissements financiers réglementées sont réalisées par Courcelles Patrimoine, filiale du cabinet immatriculée en qualité de conseiller en investissements financiers (CIF).
Premier rendez-vous Un premier échange, sans engagement, permet d'en juger avant toute décision.