Acquérir la nue-propriété d'un logement pour une longue durée, sans revenus ni gestion, dans une logique purement patrimoniale.
Dans un programme en nue-propriété longue durée, un investisseur acquiert la nue-propriété d'un logement neuf ou récent, tandis que l'usufruit est cédé pour une durée longue (souvent quinze à vingt ans) à un bailleur institutionnel ou social qui loue et entretient le bien. Le nu-propriétaire achète avec une décote qui reflète l'absence de revenus pendant la durée du démembrement. Au terme, il recouvre la pleine propriété du logement.
Nous examinons l'emplacement et la qualité du programme comme s'il s'agissait d'un achat en pleine propriété, car c'est la valeur du bien au terme qui compte. Nous vérifions la solidité de l'usufruitier, les clauses de remise en état en fin d'usufruit, la cohérence de la décote avec la durée, et l'articulation de l'opération avec votre situation fiscale et vos autres projets.
Cette solution s'adresse aux personnes fortement imposées, souvent déjà propriétaires, qui souhaitent se constituer un patrimoine immobilier à horizon lointain (retraite, transmission) sans percevoir de revenus ni supporter de gestion. Elle peut être financée à crédit et s'inscrit dans une stratégie de capitalisation de long terme.
L'engagement est long et la revente de la nue-propriété avant le terme est difficile. Aucun revenu n'est perçu pendant toute la durée, ce qui suppose de ne pas en avoir besoin et, en cas de crédit, de pouvoir rembourser sur d'autres ressources. La valeur du bien au terme n'est pas garantie et dépend du marché immobilier local. L'état du logement à la restitution dépend de l'usufruitier. Le cadre fiscal, notamment en matière d'impôt sur la fortune immobilière, dépend de votre situation et peut évoluer.
Pendant le démembrement, la nue-propriété n'entre en principe pas dans l'assiette de l'impôt sur la fortune immobilière du nu-propriétaire, sous réserve du cadre légal en vigueur et des conditions propres à l'opération. Aucun revenu n'étant perçu, aucune imposition sur les loyers n'est due par le nu-propriétaire. Ces principes sont à apprécier selon votre situation.
Principes généraux, selon votre situation et le cadre légal en vigueur.
Accéder à une solution via le cabinet ne vous coûte aucun honoraire supplémentaire. Comme la plupart des cabinets de gestion de patrimoine, nous sommes rémunérés par les producteurs sous forme de commissions intégrées aux frais du produit — les mêmes frais que vous supporteriez en souscrivant en direct. Nous vous les présentons avec transparence avant toute décision. En contrepartie, vous bénéficiez de notre sélection, de la négociation des conditions et d'un suivi dans la durée.
Les conventions prévoient en principe une remise en état par l'usufruitier avant la restitution. La portée exacte de cette obligation figure dans la convention d'usufruit, que nous lisons avec vous avant tout engagement.
Notre approche : Investissement immobilier · Transmission de patrimoine · Fiscalité patrimoniale.
Séparer la nue-propriété de l'usufruit pour acquérir avec une décote, transmettre ou organiser des revenus dans le temps.
Découvrir la solution IncontournableDétenir soi-même un bien loué, nu ou meublé, pour se constituer un patrimoine tangible et des revenus complémentaires.
Découvrir la solution IncontournableFinancer l'acquisition d'une résidence ou d'un bien locatif avec un crédit structuré selon votre situation, et non l'inverse.
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Nos analyses et décryptages, rédigés par les conseillers du cabinet.
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Information générale : tout investissement comporte un risque de perte en capital, et la pertinence d'une solution s'apprécie au regard de votre situation, de sa fiscalité et de sa liquidité. Les missions de conseil en investissements financiers réglementées sont réalisées par Courcelles Patrimoine, filiale du cabinet immatriculée en qualité de conseiller en investissements financiers (CIF).
Premier rendez-vous Un premier échange, sans engagement, permet d'en juger avant toute décision.