Enveloppes & placements financiers

Compte-titres ordinaire (CTO)

L'accès le plus large aux marchés financiers, sans plafond de versement ni contrainte géographique.

Horizon marin minimal, mer d'un bleu profond sous un ciel clair
Incontournable
Présentation

De quoi s'agit-il ?

Le compte-titres ordinaire est un compte qui permet de détenir tout type de valeurs mobilières : actions françaises et internationales, obligations, fonds, ETF, solutions structurées. Il ne comporte ni plafond de versement ni durée minimale de détention. En contrepartie de cette liberté, il ne bénéficie pas d'un cadre fiscal privilégié : les revenus et les plus-values sont imposés chaque année selon le régime de droit commun.

Notre approche

Comment nous sélectionnons cette solution

Nous recourons au compte-titres pour les investissements que les autres enveloppes ne permettent pas d'accueillir : titres hors Europe, obligations en direct, certaines solutions structurées ou fonds non éligibles à l'assurance-vie. Nous portons attention aux frais de courtage et de garde, à la qualité de l'exécution et à la cohérence de l'allocation avec l'ensemble de votre patrimoine.

L'intérêt pour vous

Pour quel profil, pour quel objectif

Le compte-titres convient aux investisseurs qui ont déjà utilisé les plafonds de leurs enveloppes fiscales ou qui recherchent des supports non éligibles ailleurs. Il peut être ouvert au nom d'une personne physique ou d'une société, en compte individuel, joint ou en indivision. Sa souplesse en fait aussi un outil de transmission, les titres pouvant être donnés ou transmis avec leur historique.

Points de vigilance

Les titres détenus comportent un risque de perte en capital, sans garantie ni protection. L'imposition des revenus et des plus-values intervient chaque année, ce qui pèse sur la capitalisation par rapport à une enveloppe fiscale. Les frais de courtage, de garde et de change varient selon les établissements. La fiscalité dépend de votre situation et du cadre légal en vigueur, qui peut évoluer.

Fiscalité

Principes fiscaux

Les revenus (dividendes, coupons) et les plus-values de cession sont en principe soumis au prélèvement forfaitaire unique ou, sur option globale, au barème progressif de l'impôt sur le revenu, auxquels s'ajoutent les prélèvements sociaux. En cas de décès, les plus-values latentes sont en principe purgées. Ces principes sont à apprécier selon votre situation.

Principes généraux, selon votre situation et le cadre légal en vigueur.

Accès sans honoraire supplémentaire

Accéder à une solution via le cabinet ne vous coûte aucun honoraire supplémentaire. Comme la plupart des cabinets de gestion de patrimoine, nous sommes rémunérés par les producteurs sous forme de commissions intégrées aux frais du produit — les mêmes frais que vous supporteriez en souscrivant en direct. Nous vous les présentons avec transparence avant toute décision. En contrepartie, vous bénéficiez de notre sélection, de la négociation des conditions et d'un suivi dans la durée.

Questions fréquentes

Compte-titres ordinaire (CTO) : vos questions

Quelle différence entre un compte-titres et un PEA ?

Le PEA est plafonné et limité aux titres européens éligibles, mais offre un cadre fiscal allégé après cinq ans. Le compte-titres n'a ni plafond ni restriction d'univers, mais ses revenus et plus-values sont imposés chaque année selon le droit commun.

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Information générale : tout investissement comporte un risque de perte en capital, et la pertinence d'une solution s'apprécie au regard de votre situation, de sa fiscalité et de sa liquidité. Les missions de conseil en investissements financiers réglementées sont réalisées par Courcelles Patrimoine, filiale du cabinet immatriculée en qualité de conseiller en investissements financiers (CIF).

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